Mentions légales
Clos du Mont Rouge

Propriété

Clos du Mont Rouge
25 rue Félix Faure 51150 BOUZY
Directeur de la publication : Emmanuelle VESSELLE
tél. 33+ 3 26 57 83 18
contact : contact@closdumontrouge.fr Entreprise Individuelle RCS 530 672 021 - Code APE 5520Z
N° TVA: FR 83530672021


Conception, réalisation et hébergement du site

SARL CYBER CREATION
16 ter rue de la Briqueterie 51370 ORMES
Tel. : 03 26 89 50 37
RCS Reims B 419 366 448 - SIRET 419 366 448 00035 - APE 6201Z
web : www.cybercreation.fr
contact : info@cybercreation.fr

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Cyber Création


Photographies

Atelier LUVIN
web : www.atelier-luvin.com
contact : aurore@atelier-luvin.com

Michel Jolyot Photographe
web : www.jolyot.com

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont le Clos du Mont Rouge est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement du dit site ayant été assurés par la société Cyber Création.

Le contenu du site web du Clos du Mont Rouge ne peut être utilisé que dans un but d'information personnelle du visiteur. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modification sans préavis de la part du Clos du Mont Rouge. En rentrant dans le site web le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.


Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Mise à jour des conditions générales

Le Clos du Mont Rouge se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales de Vente. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales de Vente en vigueur.